Le présent document s’applique à l’ensemble du public fréquentant le centre équestre, cavaliers adhérents, visiteurs, spectateurs, propriétaires, accompagnants et tout autre public du fait de sa présence au sein de l’établissement.

Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l’autorité du gérant.

Tout cavalier, par son inscription, accepte les clauses du présent règlement et des conditions générales de vente.

 

Cotisation -inscription :

La cotisation annuelle est obligatoire, elle donne accès aux installations à ses adhérents et permet de bénéficier des prestations du club. L’inscription est annuelle, individuelle et nominative. La cotisation n’est pas remboursable.

Règlement autorisé par carte bancaire, chèques, chèques vacances ANCV, coupons sport, argent liquide.

 

Les forfaits :

Par son inscription le cavalier s’engage à suivre les cours dans une reprise à date et heure fixes sur l’année scolaire, 36 cours /année complète sont prévus. En cas de force majeure telle qu’impossibilité climatique, difficulté importante, consignes sanitaires et gouvernementales empêchant la tenue des cours, les reprises peuvent être reportées ou annulées sans donner lieu à remboursement. Tout forfait commencé est dû dans son intégralité et ne peut faire l’objet d’un remboursement sauf sur présentation d’un certificat médical contre indiquant la pratique de l’équitation.

L’inscription au forfait est trimestrielle et le règlement s’effectue avant le début du trimestre. Différentes possibilités d’encaissement sont proposées, jusqu’à 3 fois sans frais.

Règlement autorisé par carte bancaire, chèques, chèques vacances ANCV, coupons sport, argent liquide.

 Le calendrier, horaires, et moniteur attribué peuvent être modifiés et ne sont pas des éléments contractuels. Les vacances scolaires ne sont pas comprises dans le forfait.

 

Forfait Compétition :

 

Les forfaits dits « Compétions » sont proposés à moitié prix du forfait normal.

En contrepartie le cavalier s’engage à participer au Challenge d’hiver interne du club comprenant 5 épreuves réparties au long de l’année et au moins 3 concours officiels à l’extérieur.

Si le cavalier ne respecte pas cet engagement le centre équestre peut demander au cavalier la part complémentaire du forfait.

 

 

Absence – Récupération- retard :

Toute absence doit être signalée au plus tard 24h avant la séance pour bénéficier de récupération à raison de 2 récupérations par trimestre par cavalier si le planning des cours le permet sur le trimestre en cours.  Aucun remboursement n'est possible en cas d'impossibilité de récupérer par le cavalier.

 Ces récupérations se font en fonction des places vacantes sur le trimestre en cours.  

Tout cavalier arrivant en retard à son cours ne pourra pas rattraper sa séance ni demander son remboursement ni même intégrer son cours car il gênerait le bon déroulement de la reprise.

 

Animations -stages -compétitions :

Les inscriptions aux animations et compétitions sont fermes, ne donnent lieu à aucun remboursement et peuvent être reportées à condition que le Centre équestre soit prévenu 48 heures avant. Les animations et compétitions doivent être réglés à l‘inscription. La réservation ne sera effective qu’après le règlement effectué.

Lors de l’inscription à un stage un acompte de 50% de la totalité du stage sera demandé afin de valider cette inscription. Cet acompte pourra être remboursé en cas d’annulation par le cavalier au plus tard 8 jours avant le début du stage.  En cas d’annulation intervenant entre 7 jours et le 1er jour du stage un remboursement pourra avoir lieu sur présentation d’un certificat médical.

 

Tout stage entamé est dû dans son intégralité et ne donne pas lieu à remboursement sauf pour raisons médicales sur présentation d’un certificat médical.

 

Règlement autorisé par carte bancaire, chèques, chèques vacances ANCV, coupons sport, argent liquide ;

 

Licence /Assurance individuelle accident :

Conformément aux articles L.21-1 et L. 21-4 du code du sport, les cavaliers sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance professionnelle de l’établissement durant le temps des activités équestres.

Pour pratiquer l'équitation, la licence fédérale est obligatoire. Lors de son inscription, le cavalier désirant pratiquer la compétition doit fournir un certificat médical portant la mention "apte à la pratique de l'équitation " et présenter ou prendre une licence fédérale qui donne la possibilité d ‘une assurance dans tous les centres affiliés de France, de passer des examens fédéraux, de participer à une dynamique sportive. La licence n’est pas remboursable, les conditions d’assurance de la licence sont détaillées sur la licence ou disponibles sur www.ffe.com.

Règlement autorisé par carte bancaire, chèques.

 

 

Accident au cours de la pratique :

En cas de chute une déclaration d’accident doit parvenir à la compagnie d’assurance dans les 5 (cinq) jours suivant l’accident (joindre le certificat médical). Cette déclaration est faite par le club.

 

Consignes / recommandations :

Tenue du cavalier : La tenue du cavalier doit être correcte et conforme aux usages traditionnels de l’équitation Française. Le port de la bombe 3 points (NF EN 1384) et de bottes, boots et mini-chaps, ou pour les plus petits à shetland des chaussures fermées, est obligatoire.

Il est demandé aux cavaliers de veiller à la propreté et au bon état du matériel équestre (selle, harnachement, matériel pédagogique...) mis à leur disposition dans le cadre de leur pratique et de le ranger correctement dans les lieux indiqués.

 

Horaires : Le centre équestre est ouvert de 9 h à 22 h du lundi au vendredi,

de 9 h à 20 h le samedi et de 9 h à 18 h le dimanche et les jours fériés.

Le cavalier doit être présent 20 minutes avant la séance afin de prendre connaissance du cheval ou du poney attribué et le préparer pour la séance s’il y a lieu. Prévoir un quart d’heure après la reprise pour assurer les soins, s’occuper de sa monture et ranger son matériel de sellerie.

L’heure de cours correspond à la prise en charge des cavaliers par leur enseignant.

 

Attitude : Au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux ou des installations, les usagers doivent observer une obéissance complète à l’encadrement et appliquer les consignes de sécurité fixées. En tous lieux et toutes circonstances, les usagers sont tenus d’observer une attitude déférente vis-à-vis du personnel d’encadrement ainsi qu’une parfaite correction à l’égard des autres usagers.

 

Sécurité – responsabilité : Interdiction formelle de fumer et de vapoter dans tous les locaux, dans les écuries et dans l’enceinte du centre équestre.

L’accès aux box, à la grange et aux paddocks est strictement interdit aux non-usagers.

Les cavaliers sont autorisés à accéder aux boxes et aux paddocks pour s’occuper du cheval qu’ils doivent monter.

Il est rappelé aux usagers qu’il est recommandé d’être à jour de son rappel antitétanique.

 

Ne laisser rien d’apparent ou de valeur dans les véhicules, devant et dans les boxes. L’établissement décline toute responsabilité en cas de vols, de perte de matériel ou de dégradations.

Les chiens doivent être tenus en laisse sur le site et sont strictement interdits à l’intérieur des locaux. Aucun jeu de ballon, ni comportement risquant d’effrayer les chevaux/poneys n’est autorisé dans l’enceinte de l’établissement.

Veiller à ce qu'aucun objet (poussette, vélo etc..) n'encombre les allées empruntées par les chevaux.

Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant l’heure de cours, le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie.

 

En cas de non-respect de ces règles le centre équestre peut mettre un terme au contrat le liant à un cavalier sans remboursement du forfait ni de la cotisation.

 

Droit à l’image :

Le cavalier ou ses accompagnateurs sont susceptibles de faire l'objet de prises de vues individuelles ou collectives lors des activités proposées par le club. Toute personne acceptant la captation cède irrévocablement au club le droit d'exploiter son image à des fins d'information et de promotion du club sur son site Internet, flyers ou autre support. Toute personne s'opposant à la captation et/ou l'utilisation de son image doit expressément en informer le club par mail avec AR.

 

Données personnelles :

Le centre équestre dispose d’un fichier informatique recensant des données fournies par les clients qui y ont consentis.

Ce fichier a pour finalité la gestion et l’organisation des activités équestres.

Toute personne ayant fourni des données personnelles dispose d’un droit d’accès, de portabilité et de rectification conformément à la loi du 6 janvier 1987 modifiée. Il peut exercer ces droits par l’envoi d’un mail à cette adresse : abslisiere@hotmail.fr

 

Attribution de compétence et droit applicable :

Pour tous différents relatifs à l'exécution ou l'interprétation des présentes CGV il est fait attribution de compétences aux tribunaux du siège social du vendeur statuant en droit français.